Politique de confidentialité

1. Présentation de l’association

Le présent site est édité par S.E.L., une association loi 1901 dont le siège social est situé à: 45 rue d'Ulm 75005 Paris.
Numéro de déclaration : 19920010. Voir le JO.
Email : sauvegarde.ens[at]orange.fr
Responsable de la publication : Secrétaire Général(e)

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH, d Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Site internet : OVH

3. Collecte des données personnelles

Dans le cadre de ses activités, [Nom de l’association] ne collecte que des données de contact nécessaires à la communication avec ses membres et partenaires. Les informations recueillies incluent principalement :

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4. Cookies et traçabilité

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5. Propriété intellectuelle

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6. Limitation de responsabilité

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7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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